Philippe Mérel


De: MEREL (Philippe, Guy, Jacques)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Rougé (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
18 Mars 201718/03/2017
De: Philippe Mérel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises - CGPME
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Mérel (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises - CGPME
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Merel (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
2° Représentants des organisations
professionnelles d'employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Mérel (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Mérel (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaires représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Merel (Philippe)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
membres qualifiés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.